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Source Naturelle
Céline BOUSSELET EI, praticienne en bien-être

06 21 65 00 45

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Consultation du lundi au samedi sur rendez vous.
18000 BOURGES

Consultation aussi à St Denis en Val (45560) – me contacter

Siret 888 846 003 00018

Mentions Légales

Propriétaire : Céline BOUSSELET EI – Source naturelle, 160 rue Charlet, 18000 Bourges – 06 21 65 00 45 celinesourcenaturelle@gmail.com – Siret 888 846 003 00018

Responsable de publication : Céline BOUSSELET EI – 160 rue Charlet – 18000 Bourges – 06 21 65 00 45. Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Editeur du site : Céline BOUSSELET EI – 160 rue Charlet – 18000 Bourges – 06 21 65 00 45

Forme juridique : Le site www.sourcenaturelle.fr appartient à l’entreprise Céline Bousselet EI – Source naturelle, 160 rue Charlet, 18000 Bourges, celinesourcenaturelle@gmail.com – Siret 888 846 003 00018

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France – Tél : +33 3 20 45 36 80

Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site www.sourcenaturelle.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.sourcenaturelle.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique ou mises à jour, peut toutefois être effectuée.

En cas d’impossibilité d’accès au site, en raison de problèmes techniques ou de toutes natures, l’Utilisateur ne pourra se prévaloir d’un dommage et ne pourra prétendre à aucune indemnité.

L’entreprise « Céline Bousselet EI » n’est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres.

L’utilisateur admet expressément utiliser le Site à ses propres risques et sous sa responsabilité exclusive.

Le site fournit à l’utilisateur des informations à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer, avec des imperfections, erreurs, omissions, inexactitudes et autres ambivalences susceptibles d’exister. En tout état de cause, l’entreprise « Céline Bousselet EI » ne pourra en aucun cas être tenue responsable :

  • de tout dommage direct ou indirect, notamment en ce qui concerne les pertes de profits, le manque à gagner, les pertes de clientèle, de données pouvant entre autres résulter de l’utilisation du Site, ou au contraire de l’impossibilité de son utilisation ;
  • d’un dysfonctionnement, d’une indisponibilité d’accès, d’une mauvaise utilisation, d’une mauvaise configuration de l’ordinateur de l’Utilisateur, ou encore de l’emploi d’un navigateur peu usité par l’Utilisateur.

L’entreprise « Céline Bousselet EI » est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site.
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Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. Crédits photos : Freepik, pexels, Céline BOUSSELET.

Les marques et logos contenus dans le Site sont susceptibles d’être déposés par l’entreprise « Céline Bousselet EI », ou éventuellement par un de ses partenaires. Toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Litiges : Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de L’entreprise « Céline Bousselet EI ». La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Liens hypertextes :

Le site peut inclure des liens hypertextes vers d’autres sites.

L’utilisateur reconnaît par conséquent que l’éditeur ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués, consécutifs à ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir pris connaissance des contenus, publicités, produits ou services disponibles sur ces sites ou sources externes. De même, la responsabilité de l’entreprise « Céline Bousselet EI » ne saurait être engagée si la visite, par l’utilisateur, de l’un de ces sites, lui causait un préjudice.

Si, en dépit des efforts de l’entreprise « Céline Bousselet EI », un des liens hypertextes présents sur le Site pointait vers un site ou une source internet dont le contenu était ou paraissait non conforme aux exigences de la loi française à un Utilisateur, celui-ci s’engage à prendre immédiatement contact avec l’entreprise « Céline Bousselet EI », dont les coordonnées figurent dans les mentions légales du Site, afin de lui communiquer l’adresse des pages du site tiers en cause.

Cookies :

Un « Cookie » peut permettre l’identification de l’Utilisateur du Site, la personnalisation de sa consultation du Site et l’accélération de l’affichage du Site grâce à l’enregistrement d’un fichier de données sur son ordinateur. Le Site est susceptible d’utiliser des « Cookies » principalement pour obtenir des statistiques de navigation afin d’améliorer l’expérience de l’Utilisateur

Leur usage sur notre site : Les cookies qui peuvent être déposés par le site lors de votre navigation, ne comportent absolument aucun risque et sont juste destinés, principalement à :

  • assurer le bon fonctionnement des différents scripts utilisés pour son codage.
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  • assurer le bon fonctionnement des boutons de partages sociaux.

L’Utilisateur reconnaît être informé de cette pratique et autorise l’Editeur du Site à y recourir. L’entreprise « Céline Bousselet EI » s’engage à ne jamais communiquer le contenu de ces « Cookies » à des tierces personnes, sauf en cas de réquisition légale.

L’Utilisateur peut refuser l’enregistrement de « Cookies » ou configurer son navigateur pour être prévenu préalablement à l’acception les « Cookies ». Pour ce faire, l’Utilisateur procédera au paramétrage de son navigateur :

Responsabilité :

L’entreprise « Céline Bousselet EI » n’est pas responsable des publications des Utilisateurs, de leur contenu ainsi que de leur véracité. L’Editeur ne peut en aucun cas être tenu responsable de tout dommage susceptible d’intervenir sur le système informatique de l’Utilisateur et/ou de la perte de données résultant de l’utilisation du site par l’Utilisateur.

L’entreprise « Céline Bousselet EI » s’engage à constamment mettre à jour le contenu du site et à fournir aux Utilisateurs des informations justes, claires, précises et réactualisées. Le site est en principe accessible en permanence, sauf pendant les opérations techniques de maintenance et de mise à jour du contenu. L’Editeur ne saurait être tenu responsable de dommages résultant de l’indisponibilité du Site ou de parties de celui-ci.

L’entreprise « Céline Bousselet EI » ne peut être engagée en raison d’une indisponibilité technique de la connexion, qu’elle soit due notamment à un cas de force majeure, à une maintenance, à une mise à jour, à une modification du site, à une intervention de l’hébergeur, à une grève interne ou externe, à une panne de réseau, ou encore à une coupure d’alimentation électrique.

L’entreprise « Céline Bousselet EI »  ne saurait être tenu responsable du non fonctionnement, d’une impossibilité d’accès ou de dysfonctionnements du site imputables à un équipement non adapté, à une mauvaise configuration ou utilisation de l’ordinateur de l’Utilisateur, à des dysfonctionnements des services du fournisseur d’accès des Utilisateurs, ou à ceux du réseau internet.

Notifications et réclamations :

Toute notification ou avis concernant les présentes CGU, les mentions légales ou la charte de données personnelles doit être faite par écrit et envoyée par courrier recommandé ou certifié, ou par mail à l’adresse indiquée dans les mentions légales du Site, en précisant les coordonnées, nom et prénom du notifiant, ainsi que l’objet de l’avis.

Toute réclamation liée à l’utilisation du Site, des Services, des pages du site sur des réseaux sociaux éventuels ou aux CGU, aux mentions légales ou à la charte de données personnelles doit être déposée dans les 365 jours suivant le jour d’origine du problème source de réclamation, et ce indépendamment de toute loi ou règle de droit contraire. Dans le cas où une telle réclamation n’aurait pas été déposée dans les 365 jours suivants, une telle réclamation sera à jamais inapplicable en justice.

Il peut être possible que se trouvent, dans l’ensemble du site internet et des services proposés, et dans une mesure restreinte, des inexactitudes ou des erreurs, ou des informations qui soient en désaccord avec les CGU, les mentions légales ou la charte de données personnelles. En outre, il est possible que des modifications non autorisées soient faites par des tiers sur le Site ou sur des Services annexes (réseaux sociaux…).

Dans une telle situation, l’utilisateur a la possibilité de contacter l’entreprise « Céline Bousselet EI » par courrier postal ou par mail aux adresses indiquées dans les mentions légales du site, avec si possible une description de l’erreur et l’emplacement (URL), ainsi que des informations suffisantes permettant de le contacter.

Loi applicable :

Les présentes CGU sont régies par et soumises au droit français.

Sauf dispositions d’ordre public, tous litiges qui pourraient survenir dans le cadre de l’exécution des présentes CGU pourront avant toute action judiciaire être soumis à l’appréciation de l’Editeur du Site en vue d’un règlement amiable.

Il est expressément rappelé que les demandes de règlement amiable ne suspendent pas les délais ouverts pour intenter les actions judiciaires.

Sauf disposition contraire, d’ordre public, toute action judiciaire relative à l’exécution des présentes CGU devra être soumise à la compétence des juridictions du ressort du lieu du domicile du défendeur.

Protection des données personnelles

Introduction et rôle de la charte :

La présente charte vise à vous informer des engagements du site eu égard au respect de votre vie privée et à la protection des données personnelles vous concernant, collectées et traitées à l’occasion de votre utilisation du service.

En vous inscrivant sur le site, vous vous engagez à nous fournir des informations véritables vous concernant. La communication de fausses informations est contraire aux conditions générales figurant sur le site. Vous pouvez à n’importe quel moment faire une demande auprès de l’entreprise « Céline Bousselet EI » afin de savoir quelles informations vous concernant sont détenues par elle et de vous opposer à leur traitement, de les faire modifier ou supprimer et ce, en contactant « Céline Bousselet EI » à l’adresse celinesourcenaturelle@gmail.com.

Données collectées sur le site :

Les données collectées et ultérieurement traitées par le site sont celles que vous nous transmettez volontairement en remplissant les différents formulaires présents au sein du site : demande de rendez-vous, d’informations et inscription à la newsletter. Nous ne disposerons pas des dites données, leur collecte et leur traitement étant régis par les conditions propres à ces intervenants. Nous vous invitons à consulter leurs conditions avant de communiquer vos données dans ce cadre.

Votre adresse IP (numéro d’identification attribué sur Internet à votre ordinateur) est collectée automatiquement. Vous êtes informés que le service est susceptible de mettre en œuvre un procédé automatique de traçage (Cookie), auquel vous pouvez faire obstacle en modifiant les paramètres concernés de votre navigateur internet, comme expliqué dans les conditions générales du présent site. Les coordonnées des utilisateurs du site qui se seront inscrits sur celui-ci seront sauvegardées, dans le respect des dispositions de la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978. Conformément à cette dernière, ils disposent d’un droit d’accès, de retrait, de modification ou de rectification des données qu’ils ont fournies. Pour cela, il leur suffit d’en faire la demande à l’adresse électronique suivante : celinesourcenaturelle@gmail.com ou par courrier postal à Céline Bousselet, 160 rue Charlet, 18000 Bourges.

La collecte des données personnelles des utilisateurs par l’éditeur a fait l’objet d’une déclaration auprès de l’autorité française de protection des données personnelles (la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – CNIL) sous le numéro 2149908.

Finalités des Données collectées :

Les données identifiées comme étant obligatoires sur les formulaires du site sont nécessaires afin de pouvoir bénéficier des fonctionnalités correspondantes du site, et plus spécifiquement des opérations sur les contenus proposés au sein de celui-ci.

Le site collecte et traite les données de ses utilisateurs pour envoi d’emailings et mesure du trafic de mon site.

Destinataires et utilisation des Données collectées :

Les données collectées par nos soins sont traitées pour les besoins d’exécution des opérations sur les contenus du service.

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Sécurité des données :

Vous êtes informés que vos données pourront être divulguées en application d’une loi, d’un règlement ou en vertu d’une décision d’une autorité réglementaire ou judiciaire compétente ou encore, si cela s’avère nécessaire, aux fins, pour l’éditeur, de préserver ses droits et intérêts.

Durée de conservation des données :

Les données sont stockées chez l’hébergeur du site, dont les coordonnées figurent dans les mentions légales du site, et sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités visées ci-avant. Au-delà de cette durée, elles seront conservées à des fins exclusivement statistiques et ne donneront lieu à aucune exploitation, de quelque nature que ce soit.

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